La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d’alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…
© Claire Dubos / Le Moniteur – Vos textes officiels du mardi
Nomination
Conseil national du numérique. Sont nommés membres du Conseil national du numérique :
– Au titre des personnalités issues du secteur économique : Eric Carreel, Pascal Daloz, Gael Duval, Marie Ekeland, Clémentine Gallet, Perrine Hervé-Gruyer, Rand Hindi, Aymeril Hoang, Benoit Thieulin, Françoise Mercadal-Delassalles.
– Au titre des personnalités issues du secteur académique :…