Projet de loi Elan : l’Assemblée enchaîne le vote des articles dans un climat tendu

Les députés examinent du 30 mai au 6 juin le projet de loi « évolution du logement de l’aménagement et du numérique » (Elan). La majorité avance au pas de charge, répondant pied à pied aux arguments et amendements multiples. Seules les dérogations à la Loi Littoral ont finalement été revues, avec l’accord du gouvernement.

Les députés examinent du mercredi 30 mai au mercredi 6 juin les 66 articles et 3160 amendements du projet de loi « Evolution du logement de l’aménagement et du numérique » (Elan), y compris le week end du 2 et 3 juin.

Plusieurs articles sensibles du texte, tels l’obligation de regroupement de certains bailleurs sociaux pour former des…

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